Les conseils communautaires

2022

26 janvier 2022

• Compte-rendu 
• Procès-verbal 

1er mars 2022

• Compte-rendu   
  
• Procès-verbal    

13 avril 2022

• Compte-rendu 
• Procès-verbal   

23 juin 2022

• Compte-rendu  
• Présentation 1 SIG
• Présentation 2 SIG
• Procès-verbal 

21 septembre 2022

• Liste des délibérations examinées
• Délibérations et annexes
• Procès-verbal

27 octobre 2022

• Liste des délibérations examinées
• Délibérations et annexes
• Procès verbal

29 novembre 2022

• Liste des délibérations examinées
• Délibérations et annexes
• Procès verbal

14 décembre 2022

• Délibération tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de PLUIH
• Liste des délibérations examinées
• Délibérations et annexes
• Procès verbal

2023

26 janvier 2023

• Délibération rapport de principe convention de service public pour les transports urbains
• Liste des délibérations examinées – Résultats des votes
• Délibérations et annexes
• Procès verbal

5 avril 2023

• Liste des délibérations examinées – résultats des votes
• Délibération et annexes
• Procès verbal

27 juin 2023

• Liste des délibérations examinées
• Délibérations et annexes
• Procès verbal

5 juillet 2023

• Délibérations et annexes
• Liste des délibérations examinées
• Procès verbal

20 juillet 2023

• Extrait du registre des délibérations

• Résultats des votes
  
• Procès verbal

26 septembre 2023

• Liste des délibérations examinées
• Délibérations et annexes
• Procès verbal

24 octobre 2023

• Liste des délibérations examinées/résultat des votes

• Délibérations et annexes
• Procès verbal

28 novembre 2023

• Liste des délibérations examinées/résultat des votes
• Délibérations et annexes
• Procès verbal

19 Décembre 2023

• Liste des délibérations examinées/résultat des votes
• Délibérations et annexes
• Procès verbal

2024

13 Février 2024

• Liste des délibérations examinées/résultat des votes
• Délibérations et annexes
• Procès verbal

9 avril 2024

• Liste des délibérations examinées/résultat des votes
• Délibérations et annexes – Points 1 à 4
• Délibérations et annexes – Point 5 (1/2)
• Délibérations et annexes – Point 5 (2/2)
• Délibérations et annexes – Points 6 à 42
• Procès verbal – partie 1
• Procès verbal – partie 2
• Procès verbal – partie 3
• Procès verbal – partie 4

27 juin 2024

• Liste des délibérations examinées/résultat des votes
• Délibérations et annexes
• Procès verbal

19 septembre 2024

• Liste des délibérations examinées / résultat des votes
• Délibérations et annexes
• Procès verbal

17 octobre 2024

• Liste des délibérations / résultat des votes
• Délibérations et annexes
• Procès verbal

14 novembre 2024

• Liste des délibérations / résultat des votes
• Délibérations et annexes
• Procès verbal

19 décembre 2024

• Liste des délibérations / résultat des votes
• Délibérations et annexes
• Election du 6ème membre du Bureau
• Election du 7ème Vice-Président

2022

220126 Convocation et ordre du jour

220301 Convocation et ordre du jour

220413 Convocation et ordre du jour

220623 Convocation et ordre du jour

220921 Convocation et ordre du jour

221027 Convocation et ordre du jour

221129 Convocation et ordre du jour

221214 Convocation et ordre du jour

2023

230126 Convocation et ordre du jour

230405 Convocation et ordre du jour

230627 Convocation et ordre du jour

230705 Convocation et ordre du jour

230926 Convocation et ordre du jour

231024 Convocation et ordre du jour

231128 Convocation et ordre du jour

231219 Convocation et ordre du jour

2024

13-02-2024 Convocation et ordre du jour

09-04-2024 Convocation et ordre du jour

27-06-2024 Convocation et ordre du jour

19-09-2024 Convocation et ordre du jour

17-10-2024 Convocation et ordre du jour

14-11-2024 Convocation et ordre du jour

19-12-2024 Convocation et ordre du jour