Prochaines séances du Conseil Communautaire :
Maison de l’Intercommunalité – 22 Rue Pierre Dechanet – 25300 PONTARLIER
Début des séances à partir de 20H00
- Mardi 26 septembre
- Mardi 24 octobre
- Mardi 28 novembre
- Mardi 19 décembre
Compte-rendu et procès verbal
26 janvier 2022
1er mars 2022
13 avril 2022
23 juin 2022
21 septembre 2022
27 octobre 2022
29 novembre 2022
14 décembre 2022
- Délibération tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de PLUIH
- Liste des délibérations examinées
- Délibérations et annexes
- Procès verbal
26 janvier 2023
- Délibération rapport de principe convention de service public pour les transports urbains
- Liste des délibérations examinées – Résultats des votes
- Délibérations et annexes
- Procès verbal
5 avril 2023
27 juin 2023
5 juillet 2023
20 juillet 2023
Convocations et ordres du jour
2022
220126 Convocation et ordre du jour
220301 Convocation et ordre du jour
220413 Convocation et ordre du jour
220623 Convocation et ordre du jour
220921 Convocation et ordre du jour
221027 Convocation et ordre du jour
221129 Convocation et ordre du jour
221214 Convocation et ordre du jour
2023
230126 Convocation et ordre du jour
230405 Convocation et ordre du jour
230627 Convocation et ordre du jour
